Check-lists sécurité/réglementation nautique

Pour chaque élément, la réglementation la plus restrictive (entre les textes ministériels et le Règlement de Sécurité Nautique du Scoutisme Français) est donnée. D’une manière générale, le Règlement du Scoutisme Français est plus restrictif que l’arrêté du 4 juin 2004 (pratique de la voile en Centre de Vacances et de Loisirs) qui est lui-même plus restrictif que l’arrêté du 9 février 1998 (écoles de voile).

Cliquer ici pour voir un tableau récapitulatif des activités nautiques typiques par tranche d'âge et leur cadre réglementaire (format .pdf, 119Ko)

Check-lists sur cette page:

• Camp “voile légère” (à partir d’un camp fixe, dériveurs légers ou petites embarcations non pontées, en zone délimitée)
• Randonnée nautique hors de zones délimitées (bateaux équipés en 6^ème catégorie)
• Randonnée nautique hors de zones délimitées, croisière côtière diurne (bateaux équipés en 5^ème catégorie, qu’ils naviguent à moins de 2 milles d’un abri ou non)
• Contrôle des brassières

Camp “voile légère”
(à partir d’un camp fixe, dériveurs légers ou petites embarcations non pontées, en zone délimitée)

Randonnée nautique hors de zones délimitées (bateaux équipés en 6^ème catégorie)

Randonnée nautique hors de zones délimitées, croisière côtière diurne
(bateaux équipés en 5^ème catégorie, qu’ils naviguent à moins de 2 milles d’un abri ou non)

Contrôle des brassières

Si les brassières sont fournies par les Scouts et Guides de France (matériel collectif), il faut une vérification annuelle. On recommande de les numéroter clairement par année d’acquisition et de noter le contrôle annuel dans le cahier d’entretien du matériel.

La procédure de test est recommandée par l’AFNOR dans sa fiche FDS 71610 :

• Contrôle tactile et visuel
• Brassière lestée avec une masse d’acier (5,2kg pour les 50N, 10,3kg pour les 100N), immergée au fond d’un bac d’eau douce. Elle doit remonter affleurer la surface. Si elle reste au fond ou entre deux eaux, elle doit être déclaré "hors service”